1
RÈGLEMENT
Ecole des Petits Jamboisiens
72430 St-Jean du bois
Il abroge et remplace le précédent règlement.
PRÉAMBULE :
Le règlement intérieur de l’école précise les conditions dans lesquelles est
assuré le respect des droits et des obligations de chacun des membres de la
communauté éducative.
Il comporte les modalités de transmission des valeurs et des principes de la
République, respecte la convention internationale des droits de l’enfant du 20
novembre 1989 et la déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de
1789. Il y est joint la Charte de la laïcité, le charte du développement durable
et celle du numérique.
Les principes
Le service public de l’éducation repose sur des valeurs et des principes dont
le respect s’impose à tous dans l’école : principes de gratuité de
l’enseignement, de neutralité et de laïcité. Chacun est également tenu au
devoir d’assiduité et de ponctualité, de tolérance et de respect d’autrui dans sa
personne et sa sensibilité, au respect de l’égalité des droits entre filles et
garçons, à la protection contre toute forme de violence psychologique,
physique ou morale. En aucune circonstance, l’usage de la violence physique
comme verbale ne saurait être toléré. Le respect mutuel entre adultes et élèves
et entre élèves constitue également un des fondements de la vie collective.
1 - Organisation et fonctionnement de l’école
L’organisation et le fonctionnement de l’école doivent permettre d’atteindre
les objectifs fixés par le code de l’éducation, en particulier la réussite scolaire
et éducative de chaque élève, ainsi que d’instaurer le climat de respect mutuel
et la sérénité nécessaires aux apprentissages.
1.1 - Admission et scolarisation
1.1.1 - Dispositions communes
Le directeur d’école prononce l’admission sur présentation :
– du livret de famille,
– d’un document attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour
son âge ou justifie d’une contre-indication (certificat du médecin ou
photocopie des pages du carnet de santé relatives aux vaccinations, carnet
international de vaccinations).
Faute de la présentation de l’un ou de plusieurs de ces documents, le directeur
ou la directrice d’école procède pour les enfants soumis à l’obligation scolaire
à une admission provisoire de l’enfant.
Les modalités d’admission à l’école maternelle et élémentaire définies cidessus
ne sont applicables que lors de la première inscription dans l’école
concernée.
En cas de changement d’école, un certificat de radiation est émis par l’école
d’origine.
Le livret scolaire est transmis par voie électronique grâce à l’application LSU.
Le directeur d’école informe de cette radiation le maire de la commune de
résidence des parents de façon que celui-ci puisse exercer son devoir de
contrôle de l’obligation d’inscription conformément aux dispositions. Il
transmet par la suite cette information au maire de la commune où se trouve
l’école dans laquelle les parents ont annoncé leur intention de faire inscrire
leur enfant afin que ce dernier puisse également s’acquitter de sa mission de
contrôle du respect de l’obligation scolaire.
1.1.2 - Admission à l’école maternelle
Tout enfant âgé de trois ans au 31 décembre de l’année civile en cours doit
pouvoir être accueilli dans une école maternelle si sa famille en fait la
demande.
1.1.3. Admission à l’écoleélémentaire
L’instruction étant obligatoire pour les enfants à compter de la rentrée scolaire
de l’année civile où l’enfant atteint l’âge de six ans, tous les enfants concernés
doivent pouvoir être admis dans une école élémentaire.
1.1.4 Admission des enfants de familles itinérantes
Il est rappelé que tant à l’école maternelle qu’à l’école élémentaire, quel que
soit la durée du séjour et quel que soit l’effectif de la classe correspondant à
leur niveau, les enfants de familles itinérantes doivent être accueillis.
1.1.4 (bis) Modalités de scolarisation des élèves en situation de handicap
Tout enfant présentant un handicap ou un trouble invalidant de la santé est
inscrit dans l’école de St-Jean du bois, qui constitue son école de référence.
Dans le cadre du projet personnalisé de scolarisation (PPS) décidé par la
Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) si les besoins de
l’élève nécessitent qu’il reçoive sa formation au sein de dispositifs adaptés, il
peut être inscrit dans une autre école avec l’accord de ses parents ou de son
représentant légal. Cette inscription n’exclut pas son retour dans l’école.
1.15 Accueil des enfants atteints de troubles de la santé évoluant sur
une longue période
Les enfants atteints de maladie chronique, d’allergie et d’intolérance
alimentaire sont admis à l’école et doivent pouvoir poursuivre leur scolarité
en bénéficiant de leur traitement ou de leur régime alimentaire, dans des
conditions garantissant leur sécurité et compensant les inconvénients de leur
état de santé.
Le projet d’accueil individualisé (PAI) a pour but de faciliter l’accueil de ces
élèves mais ne saurait se substituer à la responsabilité de leur famille. Il
organise, dans le respect des compétences de chacun et compte tenu des
besoins thérapeutiques de l’élève, les modalités particulières de sa vie à
l’école ; il peut prévoir des aménagements sans porter préjudice au
fonctionnement de l’école.
1.2- Organisation du temps scolaire et des activitéspédagogiques
complémentaires
1.2.1 - Organisation du temps scolaire de l’école
Voir annexe 1
Le maire, après avis des autorités scolaires compétentes, peut modifier les
heures d’entrée et de sortie fixées par le DASEN pour prendre en compte des
circonstances locales. Cette décision ne peut avoir pour effet de modifier la
durée de la semaine scolaire ni l’équilibre des rythmes scolaires des élèves.
1.2.2 - Les activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont organisées par groupes
restreints d’élèves :
– pour l’aide aux élèves rencontrant des difficultés dans leurs
apprentissages ;
– pour une aide au travail personnel ou pour une activité prévue par le projet
d’école, le cas échéant en lien avec le projet éducatif territorial.
L’organisation des activités pédagogiques complémentaires : 13h20-
13h50 tous les jours de la semaine de l’année sauf le vendredi 13h15-14h00.
La liste des élèves qui bénéficient des activités pédagogiques
complémentaires est établie après avoir recueilli pour chacun l’accord des
parents ou du représentant légal.
Les responsables communaux dans le territoire desquels est située l’école sont
informés de l’organisation horaire retenue pour ces activités et de l’effectif
des élèves qui y participent.
1.3 - Fréquentation de l’école
1.3.1 - Dispositions générales
Les obligations des élèves incluent l’assiduité. Les parents ou responsables
légaux de l’élève sont fortement impliqués dans le respect de cette obligation.
Le maître ou la maîtresse de chaque classe tient un registre d’appel sur lequel
il inscrit les élèves absents. Au début de chaque demi-journée, l’enseignant(e)
ou toute personne responsable d’une activité organisée pendant le temps
scolaire procède à l’appel des élèves.
Lorsqu’un enfant manque momentanément la classe, les parents ou les
personnes responsables doivent, sans délai, faire connaître au directeur
d’école les motifs de cette absence ; celui-ci vérifie la légitimité du motif. Les
seuls motifs réputés légitimes sont les suivants : maladie de l’enfant, maladie
transmissible ou contagieuse d’un membre de la famille, réunion solennelle
de famille, empêchement résultant de la difficulté accidentelle des
communications, absence temporaire des personnes responsables lorsque les
enfants les suivent.
Les certificats médicaux ne sont exigibles que dans le cas des maladies
contagieuses.
1.3.2- À l’école maternelle
L’inscription à l’école maternelle implique l’engagement, pour la famille,
d’une fréquentation régulière indispensable pour le développement de la
personnalité de l’enfant et pour le préparer à devenir élève.
1.3.3 - À l’école élémentaire
L’assiduité est obligatoire. Dès la première absence non justifiée, le directeur
d’école établit des contacts étroits avec la ou les personnes responsables.
En cas d’absences répétées non justifiées, le directeur d’école applique avec
vigilance les dispositions prévues par le code de l’éducation.
À compter de quatre demi-journées d’absences sans motif légitime ni excuses
valables durant le mois, le directeur ou la directrice d’école saisit le DASEN
sous couvert de l’IEN.
1.4 - Accueil et surveillance desélèves
La surveillance des élèves durant les heures d’activité scolaire doit être
continue et leur sécurité doit être constamment assurée, en tenant compte de
l’état de la distribution des locaux et du matériel scolaires et de la nature des
activités proposées.
1.4.1 - Dispositions générales
L’accueil des élèves est assuré dix minutes avant l’entrée en classe de 8h50 à
9h00 et de 13h50 à 14h00.
1.4.2 - Dispositions p articulières à l’école maternelle
Dans les classes et sections maternelles, les enfants sont remis par la ou les
personnes qui les accompagnent, soit au personnel enseignant chargé de la
surveillance soit au personnel chargé de l’accueil.
Les élèves sont repris, à la fin de chaque demi-journée, par la ou les
personnes responsables légales ou par toute personne nommément désignée
par elles par écrit au directeur ou à la directrice d’école, sauf s’ils sont pris en
charge, à la demande des personnes responsables, par un service de garde, de
restauration scolaire ou de transport ou par l’accueil périscolaire auquel
l’élève est inscrit.
1.4.3 - Dispositions particulières à l’écoleélémentaire
À l’issue des classes du matin et de l’après-midi, la sortie des élèves
s’effectue sous la surveillance d’un(e) enseignant(e) dans la limite de
l’enceinte des locaux scolaires, sauf pour les élèves pris en charge, à la
demande des personnes responsables, par un service de garde, de restauration
scolaire ou de transport, ou par un dispositif d’accompagnement ou par
l’accueil périscolaire auquel l’élève est inscrit.
Au-delà de l’enceinte des locaux scolaires, les parents assument la
responsabilité de leur enfant selon les modalités qu’ils choisissent.
1.4.4 - Droit d’accueil en cas de grève
En cas de grève des personnels enseignants, lorsque le service d’accueil est
mis en place par la commune, celle-ci peut accueillir des élèves dans les
locaux des écoles maternelles et élémentaires publiques, y compris lorsque
ceux-ci continuent d’être utilisés en partie pour les besoins de l’enseignement.
1.5 - Le dialogue avec les familles
Les parents d’élèves sont membres de la communauté éducative. Ils sont
les partenaires permanents de l’école. Leur droit à l’information et à
l’expression, leur participation à la vie scolaire, le dialogue avec les
enseignant(e)s dans le respect des compétences et des responsabilités de
chacun, sont assurés.
1.5.1 - L’information desparents
Le suivi de la scolarité par les parents implique que ceux-ci soient bien
informés du fonctionnement de l’école, des acquis mais également du
comportement et de l’assiduité scolaires de leur enfant. À cette fin, le
directeur organise :
- des réunions chaque début d’année, pour les parents des élèves
nouvellement inscrits ;
- des rencontres entre les parents et l’équipe pédagogique
- la communication régulière du livret scolaire aux parents : LSU
- si nécessaire, l’information relative aux acquis et au comportement
scolaires de l’élève.
A l’issue de chaque séance du conseil d’école, un exemplaire du procèsverbal
est affiché en un lieu accessible aux parents d’élèves et est mis en
ligne sur le site de l’école.
1.5.2 La représentation des parents au conseil d’école
Les parents d’élèves peuvent s’impliquer dans la vie de l’école en participant
par leurs représentants aux conseils d’école, qui exercent toutes fonctions
prévues par le code de l'éducation.
Tout parent d’élève peut se présenter aux élections des représentants de
parents d’élèves au conseil d’école, sur une liste composée d’au moins deux
noms de candidats.
1.6 - Usage des locaux, hygiène et sécurité
1.6.1 - Utilisation des locaux ; responsabilité
L’ensemble des locaux scolaires est confié durant le temps scolaire au
directeur.
Le directeur d’école doit veiller à la bonne marche de l’école ; à cette fin, il
surveille régulièrement les locaux, terrains et matériels utilisés par les élèves
afin de déceler les risques apparents éventuels.
1.6.2 - Accès aux locauxscolaires
L’entrée dans l’école et ses annexes pendant le temps scolaire n’est de droit
que pour les personnes préposées par la loi à l’inspection, au contrôle ou à la
visite des établissements d’enseignement scolaire. L’accès des locaux
scolaires aux personnes étrangères au service est soumis à l’autorisation du
directeur.
1.6.3 - Hygiène et salubrité des locaux
À l’école maternelle et à l’école élémentaire, le nettoyage et l’aération des
locaux sont quotidiens. Les sanitaires sont maintenus en parfait état de
propreté et régulièrement désinfectés par la collectivité territoriale.
1.6.4 - Organisation des soins et des urgences
Le directeur d’école met en place une organisation des soins et des urgences
qui répond au mieux aux besoins des élèves et des personnels de son école et
s’assure que celle-ci est connue et comprise de l’ensemble du personnel. Il est
interdit d’administrer tout médicament qui ne sera pas prévu dans le cadre
d’un PAI.
1
1.6.5 - Sécurité
Des exercices de sécurité ont lieu conformément à la réglementation en
vigueur. Les consignes de sécurité sont affichées dans l’école. Le directeur,
responsable unique de sécurité, peut saisir la commission locale de sécurité de
son propre chef ou sur proposition du conseil d’école.
L’école a mis en place un plan particulier de mise en sûreté face aux risques
majeurs (PPMS).
1.7 - Les intervenants extérieurs à l’école
Toute personne intervenant dans l’école pendant le temps scolaire doit
respecter les principes fondamentaux du service public d’éducation, en
particulier les principes de laïcité et de neutralité. Elle doit respecter les
personnels, adopter une attitude bienveillante à l’égard des élèves, s’abstenir
de tout propos ou comportement qui pourrait choquer, et faire preuve d’une
absolue réserve concernant les observations ou informations qu’elle aurait pu
recueillir lors de son intervention dans l’école.
2 - Droits et obligations des membres de la communauté
éducative
2.1 - Les élèves
Protection des élèves :
L’école est un lieu d’éducation, de prévention et de protection.
À cet effet, il convient que tout signe de souffrance ou maltraitance repéré par
les enseignant(e)s soit signalé, en suivant le protocole départemental figurant
dans l’annexe 2 du règlement-type départemental, aux autorités compétentes,
notamment dans le cadre de la lutte contre le harcèlement.
En outre, l’affichage des coordonnées téléphoniques « Allo enfance en danger
» est fait aux panneaux d’informations.
2
– Droits : en application des conventions internationales auxquelles la France a
adhéré, les élèves ont droit à un accueil bienveillant et non discriminant.
Droit à l’image :
Toute prise de vue nécessite l’autorisation expresse de l’intéressé ou du
titulaire de l’autorité parentale pour les mineurs (feuille de renseignements).
- Obligations : chaque élève a l’obligation de n’user d’aucune violence et
de respecter les règles de comportement et de civilité édictées par le
règlement intérieur. Les élèves doivent, notamment, utiliser un langage
approprié aux relations au sein d’une communauté éducative, respecter les
locaux et le matériel mis à leur disposition, appliquer les règles d’hygiène
et de sécurité qui leur ont été apprises.
2.2 - Les parents
– Droits : les parents sont représentés au conseil d’école et associés au
fonctionnement de l’école dans les conditions définies par le code de
l’éducation. Des échanges et des réunions régulières doivent être organisés par
l’équipe pédagogique à leur attention selon des horaires compatibles avec les
contraintes matérielles des parents. Ils ont le droit d’être informés des acquis
et du comportement scolaires de leur enfant. Ils ont la possibilité de se faire
accompagner d’une tierce personne qui peut être un représentant de parent.
– Obligations : les parents sont garants du respect de l’obligation d’assiduité
par leurs enfants. La participation des parents aux réunions et rencontres
auxquelles les invitent l’équipe pédagogique est un facteur essentiel pour la
réussite des enfants. Il leur revient de faire respecter par leurs enfants le
principe de laïcité, et de s’engager dans le dialogue que leur directeur ou
directrice d’école leur propose en cas de difficulté. Dans toutes leurs relations
avec les autres membres de la communauté éducative, ils doivent faire preuve
de réserve et de respect des personnes et des fonctions.
2.3 - Les p ersonnels enseignants et non enseignants.
– Droits : tous les personnels de l’école ont droit au respect de leur statut et de
leur mission par tous les autres membres de la communauté éducative ; les
membres de l’enseignement public bénéficient de la protection prévue par le
code de l’éducation.
– Obligations : tous les personnels ont l’obligation, dans le cadre de la
communauté éducative, de respecter les personnes et leurs convictions, de
faire preuve de réserve dans leurs propos. Ils s’interdisent tout comportement,
geste ou parole, qui traduirait du mépris à l’égard des élèves ou de leur
famille, qui serait discriminatoire ou susceptible de heurter leur sensibilité.
Les enseignant(e)s doivent être à l’écoute des parents et répondre à leurs
demandes d’informations sur les acquis et le comportement scolaires de leur
enfant. Ils doivent être, en toutes occasions, garants du respect des principes
fondamentaux du service public d’éducation et porteurs des valeurs de
l’École.
2.4 - Les partenaires et intervenants
Toute personne intervenant dans l’école doit respecter les principes généraux
rappelés ci-dessus. Celles qui sont amenées à intervenir fréquemment dans une
école doivent prendre connaissance de son règlement intérieur.
2.5 - Les règles de vie à l’école (rédigées en conseil coopératif)
1 – Chacun a le droit d’être tranquille dans son corps : on ne se tape pas
2 – Chacun a le droit d’être tranquille dans son coeur : on ne se moque pas
3 – Chacun a le droit d’être tranquille avec ses affaires : on ne prend pas les affaires
d’un autre sans son autorisation
4 – Chacun a le droit d’être tranquille dans son travail : on respecte la concentration
de chacun et si on ne comprend pas, on demande de l’aide.
5 – L’enseignant(e) ne travaille pas qu’avec quelques-uns : il est disponible pour
tous les élèves de la classe.
Annexe 1
Organisation du temps scolaire pour l’école
Heures des récréations : 10h15-10h30 et 14h45-15h00
APC : 13h20-13h50 (lundi, mardi, jeudi) et 13h15-14h00 (vendredi)
TAP : 13h30-14h00 (lundi, mardi, jeudi, vendredi) ; 11h-12h (mercredi)
Annexe 2
La charte de développement durable
ÉNERGIE
1 Éteindre la lumière quand on sort
d’une pièce.
2 Ouvrir les volets quand il fait jour. 3
Fermer les portes et les fenêtres pour
conserver la chaleur.
4 S’habiller chaudement pour
consommer moins de chauffage.
BIODIVERSITÉ
1 Être le plus discret possible lors de
nos déplacements.
2 Faire attention à la nature (ne pas
casser des branches, ne pas écraser
des plantes…).
LES DECHETS
1 Mettre les papiers dans une poubelle
spéciale. Installer des poubelles dans les
couloirs et les pièces à vivre.
2 Mettre ses déchets dans une poubelle
quand on est en sortie, ou dans un sac ou
dans sa poche, s’il s’agit de petits papiers.
3 Ne rien jeter par terre à l’école mais tout
mettre dans une poubelle.
4 Toujours utiliser une feuille recto verso
pour ne pas gâcher du papier et faire le
moins possible de déchets.
EAU
1 Quand on se lave les mains :
On se mouille les mains, puis on
éteint l’eau. On se les lave et ensuite
on rallume l’eau pour se les rincer.
2 A la cantine :
On ne gaspille pas l’eau. (Pas de
concours d’eau quand on mange :
celui qui boit le plus vite et le plus
d’eau).
VIVRE ENSEMBLE
1 Respecter les autres (pas de vol,
politesse…)
2 Aider les autres (services,
rangement…)
3 Respecter les affaires des autres. 4
Respecter les horaires.
5 Régler les conflits calmement et
gentiment
ALIMENTATION
1 Se laver les mains avant de manger.
2 Manger calmement.
3 Se servir seulement de ce dont on
a besoin.
4 Ne pas jouer avec la
nourriture. 5 Goûter à tout.
Annexe 3 : La charte informatique
1. Respect du matériel :
Le matériel informatique est fragile, il faut donc le manipuler avec précaution
et en respectant des procédures. Par exemple :
a) Je ferme correctement les logiciels que j’utilise,
b) Je n’efface pas de fichiers en dehors de ceux qui se trouvent dans
mon répertoire personnel,
c) Je signale tout problème rencontré à un professeur qui remplira, si
nécessaire, une fiche « panne informatique »,
d) Je ne débranche pas de périphérique (casque, souris) sans autorisation,
e) Je laisse sur place les tapis de souris.
2. Utilisation d’Internet
a) J’utilise l’ordinateur en présence d’un enseignant pendant le temps de la
classe et pour faire un travail scolaire.
b) Je suis responsable de ce que j’écris et de ce que je dis. J’utilise un langage
poli sans grossièretés, injures ou mots méchants, et avec le souci de me faire
comprendre.
c) Je ne donne pas d’informations sur moi ou ma famille (n° de
téléphone, adresse…) sur mes goûts, quand j’utilise la messagerie, un
forum, ou un formulaire de page web.
d) J’alerte le maître si je vois des pages qui me dérangent.
e) Je sais que toutes les fois où je vais sur internet, toutes les informations de
ma navigation sont conservées et consultables.
f) Je respecte la loi sur la propriété des oeuvres. Je copie et j’utilise des textes,
des images, des sons, des courriels après avoir toujours demandé la permission à
l’auteur (ou j'indique la source sur mon document si je ne peux contacter
l'auteur).
Signatures des parents, d e l’enfant, du directeur :